Mentions légales – Groupe Vauban
1. Propriété et Éditeur du Site
Le présent site est édité par RANJ INVEST, société identifiée sous le SIREN 523 704 500, dirigée par M. Olivier HOSSARD.
Siège social : 130 Bis Avenue du Maréchal Foch 78100 Saint-Germain-En-Laye
Numéro d’immatriculation SIRET : RCS 523 704 500 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR50523704500
Téléphone : 01 30 80 15 15
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Olivier HOSSARD, en sa qualité de représentant légal de la société.
3. Hébergement du Site
L’hébergement du site est assuré par Amazon Web Services (AWS), dont les coordonnées sont :
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Adresse du siège social : 52 RUE DU PORT 92000 NANTERR
Contact : https://aws.amazon.com/fr/contact-us/compliance-support/
Mail : [email protected]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, éléments multimédias, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de RANJ INVEST / Groupe Vauban ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, des contenus sans autorisation préalable est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par la loi.
Crédits photos et illustrations :
Photos de véhicules : MotorK
Illustrations : Shutterstock, Envato, ChatGPT, Adobe Stock, Midjourney, Freepik, DR.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, les informations personnelles collectées sur ce site font l’objet d’un traitement par RANJ INVEST / Groupe Vauban.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données les concernant.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies et traceurs
Le site utilise des cookies et des technologies similaires pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser l’audience.
L’utilisateur peut paramétrer ses préférences en matière de cookies via les paramètres de son navigateur ou en consultant la Politique de gestion des cookies.
7. Responsabilité
RANJ INVEST / Groupe Vauban met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou interruptions de service pouvant survenir.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations fournies sur le site. RANJ INVEST / Groupe Vauban ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. RANJ INVEST / Groupe Vauban décline toute responsabilité quant au contenu, à la sécurité et aux pratiques des sites externes.
9. Médiation et Règlement des Litiges
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, l’utilisateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation :
Médiation – Mobilians
Adresse : Médiation Mobilians, 43 bis route de Vaugirard, CS 80016, 92197 Meudon Cedex
Site Internet : www.mediateur-mobilians.fr
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de RANJ INVEST / Groupe Vauban.
Cookie Policy